Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
THORN LIGHTING LIMITED

Numéro de dépôt :
92431591
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 25 août 1992 par THORN LIGHTING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est THORN LIGHTING LIMITED, domicilié(e) Elstreet Way, Borehamwood, Hertfordshire WD6 1HZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 25 août 2002.

THORN LIGHTING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SENSA


THORN LIGHTING LIMITED - Elstreet Way, Borehamwood, Hertfordshire WD6 1HZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Appareils et installations d'éclairage, ampoules, leurs parties constitutives